Mentions légales

Conditions d'utilisation du site : www.enoes.com

 

Vous êtes actuellement connecté au site Internet de l'ENOES www.enoes.com. L'utilisateur ayant accès à ce site s'engage à se conformer aux présentes conditions d'utilisation.

Information éditeur

Directeur de la publication : Monsieur Thierry CARLIER, chef d'établissement.

 

Informatique et libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), le site www.enoes.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (récépissé n° 887039).

 

Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

GROUPE ENOES
62, RUE DE MIROMESNIL
75008 PARIS
tél. : 01 45 62 80 59
fax : 01 53 75 33 80
Email : webmaster@enoes.com

Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

 

Droit d’auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par l’ENOES ou les sociétés de son groupe. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
- ne pas modifier de telles informations ;
- reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de l’ENOES.
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l’IFG.

 

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via le site www.enoes.com est fourni en l'état.
L’ENOES ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. L’ENOES se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site www.enoes.com. L’ ENOES ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur le site www.enoes.com. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur le site www.enoes.com aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via le site www.enoes.com des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

 

Lien hypertexte

Les sites extérieurs à l’ENOES ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de l’ENOES, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers le site www.enoes.com est soumise à l'accord préalable de l’ENOES. Pour toute demande, vous pouvez envoyer un message à l'adresse suivante : webmaster@enoes.com. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l'adresse webmaster@enoes.com ou utiliser la rubrique "contact".

Important : les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

 

Conception, Design, Développement
& Hébergement

Novactive
42-44, rue de Paradis
75010 Paris
01 48 24 33 60